Mentions Légales

Qui sommes nous ?

netAliance intervient dans le domaine du conseil et de la prestation informatique de qualité.
netAliance est également l’éditeur des solutions netGRC et CyGES, des CRM assurantiels performants, disponibles en mode SaaS.

Crédit

Siège social : 76 avenue Cyrille BESSET, 06100 NICE – Téléphone : 33.(0)4.93.26.05.16
SARL inscrite au R.C.S. NICE 483 647 590 (00023) – APE 6202A – Tva FR01483647590.
Directeur et responsable de la publication : Gilles BECAVIN
Hébergement : OVH (www.ovh.com)
Développement : netAliance (www.netaliance.com)

Propriété

La structure générale, les textes et images, et tout autre élément composant le site sont, sauf mentions particulières, la propriété de netAliance et sont soumis aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation écrite de netAliance est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

La marque de netAliance est déposée. A ce titre, toute reproduction totale ou partielle de cette marque, effectuée à partir des éléments du présent site, sans l’autorisation expresse de netAliance, est interdite au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Pour toute demande relative à l’utilisation des documents issus de ce site, merci de vous adresser à l’adresse suivante : netAliance, 66 boulevard des 2 Corniches, 06300 NICE.

Contenu du site – Responsabilité

En dépit du soin apporté au recueil des informations ainsi qu’à la réalisation du site au moyen des techniques les plus récentes, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions indépendantes de notre volonté peuvent demeurer ou s’insérer sur ce site. En outre, de même que pour toute publication, après un certain temps, des informations ou éléments contenus dans ce site peuvent devenir obsolètes. Les informations fournies sont non contractuelles.

Compte tenu de ce qui précède et en toute hypothèse, l’utilisateur du site et des informations qu’il contient reconnaît qu’il en fait usage sous sa seule responsabilité ; netAliance ne saurait en conséquence voir sa responsabilité engagée à raison de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant pour tout ou partie de l’utilisation des informations du site.

Dans le cadre d’une collecte de données personnelles destinées à permettre une demande de renseignements par email, les réponses fournies par netAliance ne constituent en aucun cas un engagement contractuel car elles sont données à partir des seuls éléments fournis par l’internaute. netAliance, ne possédant pas la totalité des éléments pour établir une réponse définitive, ne peut donc être tenue pour responsable des suites données par l’internaute.

Informatique et Libertés / Protection des données personnelles

Les informations recueillies sont nécessaires au traitement des demandes. Elles sont utilisées à des fins de prospection, commerciales et statistiques. Elles sont destinées à netAliance ainsi qu’à ses partenaires. Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » (Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée), vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à : netAliance, 66 boulevard des 2 Corniches, 06300 NICE.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.